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Le téléchargement équitable

Open Label propose une nouvelle vision du commerce de la musique.

Le prix est fixé par l'acheteur (à partir de 0,20 € le morceau).
Les bénéfices sont entièrement versés à l'artiste.

Cette page explique les principes généraux et les engagements d'Open Label.
Les aspects techniques sont détaillés dans cette page : Le téléchargement, mode d'emploi.

Vous trouverez dans ce lien un petit préambule sur le sens des mots :
[Open Label et le commerce équitable]

Les engagements d'Open Label

Mettre en contact direct l'artiste et l'acheteur

Grâce à Open Label, un musicien dispose d'un outil lui permettant de vendre directement ses oeuvres, en évitant les nombreux intermédiaires traditionnels.

Permettre à l'acheteur de soutenir un artiste et de s'impliquer

L'acheteur choisit le prix d'achat du morceau. Il n'est plus un simple consommateur mais devient un véritable mécène pour l'artiste. Il peut donc acheter plus cher les morceaux d'un artiste en début de carrière ou d'un artiste évoluant dans un style très pointu. Si l'acheteur dispose de peu de moyen, il peut rester dans la légalité, découvrir de nouveaux talents et soutenir ses artistes préférés.
Du point de vue de l'artiste, le fait de vendre sa musique sous forme dématérialisée (donc sans fabrication de CD, sans stocks physiques) assorti d'une rémunération équitable quelque soit le prix de l'acheteur lui permet d'être gagnant quelque soit le prix de vente.

Une offre légale et accessible

Nous pensons que la culture en général et la musique en particulier ne doivent pas être des produits de luxe. A condition que l'artiste soit rémunéré équitablement, le prix de vente accessible à tous est pour nous le meilleur garant de la diversité culturelle.

Une alternative au piratage

Nous espérons que Open Label deviendra une alternative au PeerToPeer et au piratage des oeuvres. Nous souhaitons permettre aux acheteurs disposant de peu de moyens d'acheter légalement, et de soutenir les artistes.

Accepter et distribuer tous les types de musique

Open Label accepte tous les artistes, amateurs et professionnels, quel que soit leur style. Seuls les morceaux dont la qualité sonore présente trop de défauts seront refusés. Dans ce cas, nous nous engageons à proposer aux artistes une aide et un accompagnement pour améliorer la qualité technique de leur titre.
Par contre nous refusons de distribuer les oeuvres dont les textes risquent de provoquer toute discrimination, haine ou violence en raison de la race, de l'ethnie ou de la nation, ou de l'orientation sexuelle.

Rémunérer équitablement les artistes

Open Label ne fait pas de bénéfice sur le vente de musique : seuls les frais techniques sont pris en compte.
Le montant des ventes est réparti de la manière suivante :

	Etat (TVA)	Open Label (Frais administratifs et techniques)	Rémunération du producteur
Taux	19,6 %	20,4 %	60 %
Exemple : morceau vendu 1 € TTC	0,196 €	0,204 €	0,60 €

Ce taux de rémunération est le plus élevé des sites français. Sur la plupart des sites gérés par des sociétés multinationales, qui distribuent essentiellement des artistes signés dans des majors, les auteurs touchent moins de 10 % du prix de vente TTC; les interprètes (c.a.d. les musiciens qui jouent sur le disque mais ne sont pas les auteurs ou compositeurs du morceau) ne sont pratiquement pas rémunérés sur les ventes internet.

Défendre les droits d'auteur

Nous sommes convaincus que les artistes doivent pouvoir vivre de leurs créations. Par conséquent, nous défendons le respect des droits d'auteur, nous sommes contre la diffusion gratuite des oeuvres (sauf si les artistes le souhaitent).

Garantir la sécurité juridique des artistes

Nous proposons aux artistes un contrat de licence non-exclusive, ce qui signifie qu'ils conservent bien-entendu leurs droits moraux, qu'ils nous autorisent à distribuer leurs oeuvres à des conditions précises, et enfin qu'ils gardent leur liberté de distribuer ailleurs leur musique (non-exclusivité). Ils peuvent donc être signés dans un label ou une maison de disques, et vendre leur musique sur d'autres sites.
Open Label est ouvert à tous : aux artistes membres de la SACEM et aux autres, à condition qu'ils soient libres de vendre leurs oeuvres sur Internet. Les membres de la Sacem verront leur rémunération diminuée de environ 0.08 €, correspondant à la taxe prélevée par la Sacem. Cette dernière leur reversera ensuite selon ses conditions les droits d'auteurs correspondants.

Respecter les libertés individuelles et le droit à la copie privée

Les oeuvres que nous vendons ne contiennent pas de D.R.M. (Digital Rights Management) : les acheteurs peuvent graver et copier les oeuvres qu'ils achètent sans limitations, sauf si l'artiste ou le producteur qui le représente le souhaite. Dans ce cas, l'acheteur sera informé.

Accompagner les artistes à long terme

Le contrat entre Open Label et les artistes est d'une durée de 5 ans, ce qui permet un partenariat et un accompagnement durables.

Informer en toute transparence

Open Label informe ses membres en temps réel, 24H/24, des ventes de morceaux, du nombre d'extraits écoutés, du nombre d'affichages de ses pages. Ainsi les artistes peuvent effectuer un suivi professionnel de la diffusion de leur musique. Ils peuvent ainsi vérifier l'influence sur les ventes d'un article de presse, d'un concert ou d'une tournée.
Par ailleurs l'équipe d'Open Label est fière de proposer son outil dans un cadre strictement légal et transparent. Le site est édité par la SARL Alteri.k Medias, société indépendante, fondée en 2005, basée à Nantes (France), contrairement à de nombreux sites en langue française gérés depuis des pays étrangers. L'activité du site est régie par les lois françaises.

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